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Parcours d'apprentissage

De la RP à la citoyenneté

Les exigences d'attribution de la citoyenneté comptent parmi les règles les plus précisément publiées du système : un décompte de jours, une obligation de résidence, un test de connaissances tiré d'un seul guide officiel, et un ensemble de formulaires numérotés. Ce parcours les lit dans l'ordre. Il ne conserve rien sur personne et ne décide rien : c'est IRCC qui décide des demandes.

Quelles sont les étapes, dans l’ordre ?

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  1. Compter les jours selon la règle des 1 095 jours

    La Loi sur la citoyenneté exige 1 095 jours de présence effective au Canada dans les cinq ans précédant la signature de la demande, et le temps passé au Canada avant la résidence permanente peut compter à demi-crédit jusqu'à un plafond publié. Le calculateur effectue ce calcul publié dans le navigateur et conserve la liste des voyages sur l'appareil. Les agents vérifient le décompte à partir de l'historique de voyage.

  2. Voir le délai d'attribution en vigueur

    IRCC publie un délai de traitement pour les demandes d'attribution de la citoyenneté à côté de ses autres secteurs d'activité, et le met à jour périodiquement. Le suivi montre ce qui est publié aujourd'hui. Un délai publié décrit le temps qu'ont pris des demandes récentes plutôt que de promettre une date pour une nouvelle demande.

  3. Pratiquer le test de connaissances

    Les demandeurs dans la fourchette d'âge publiée passent un test de connaissances sur les droits, les responsabilités, l'histoire, la géographie et le gouvernement, tiré du guide d'étude officiel Découvrir le Canada. Les questions de pratique ici suivent cette même matière publiée. Les résultats de pratique ne sont que de la pratique et sont conservés sur l'appareil.

  4. Trouver les formulaires CIT

    La demande d'attribution de la citoyenneté possède ses propres formulaires numérotés et guides d'instructions, publiés par IRCC et réédités de temps à autre. La bibliothèque de formulaires les répertorie avec la page de téléchargement officielle de chacun. La version affichée en ce moment sur canada.ca est celle qui compte.

Où se termine ce parcours

Ces outils orientent : ils montrent quelle règle publiée s'applique à un sujet et où se trouve le texte officiel. Ils n'expliquent pas le droit en profondeur et ne l'appliquent jamais à une personne.

Là où commence un dossier précis

Où trouver l’explication complète ?

Les chapitres sur ce sujet

  • La citoyenneté : de la résidence permanente au serment
  • Les chiffres publiés : frais, fonds et délais, et les dates qu'ils portent
  • Comment le système fonctionne : programmes, ministères et pourquoi les règles bougent
Couverture: Volume 2 : Immigrer au Canada

Le manuel sur ce sujet

Volume 2 : Immigrer au Canada 79 $

Les voies économiques et familiales vers la résidence permanente, expliquées à partir des critères publiés.

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Quels sont les autres parcours ?

  • 5 étapes

    Visiter le Canada avec un casier

    Cinq outils gratuits dans l'ordre qui rend les règles d'entrée au Canada et un casier plus faciles à lire : d'abord le document de voyage, puis les sujets de la Loi, l'équivalence, les échéanciers et les délais.

    Ouvrir ce parcours: Visiter le Canada avec un casier

  • 7 étapes

    Immigrer au Canada en partant de zéro

    Sept étapes parmi les outils gratuits, dans l'ordre où le système publié est bâti : d'abord les familles de voies, puis le vocabulaire employé, ensuite les grilles, le registre des rondes, l'argent et la paperasse.

    Ouvrir ce parcours: Immigrer au Canada en partant de zéro